Routes départementales - Programmes routiers - Affectation d'autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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9 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Communication" du filtre Domaine
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs, des écoles de sports et des titulaires du BAFA - BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 2 à la convention du 29 novembre 2004 relative à l'organisation régionale de concertation sur l'adoption
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération décentralisée avec le cercle de Yanfolila au Mali
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention de partenariat pour l'investissement avec la Ville de MULHOUSE 2006-2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1. Bilan des autorisations de programme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, …
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin